Bonsoir mes chers ami(es) de l’ADAF de Guinée !
Je prends plaisir de vous lire et écrire couramment. L’Administration fiscale Guinéenne a évolué considérablement. Une ère nouvelle s’ouvre pour le pays.
Toutefois, dans cette prodigieuse évolution politique et sociale, de cette Administration fiscale, il est une chose qui n’a pas changé : les hommes sont demeurés des hommes. Ils sont ce que sont les hommes de toutes les nations, de toutes les races du monde. Et elle vaut pour eux comme pour tous leurs pareils, cette réflexion d’un très ancien prof. De droit fiscal, réflexion qui est aussi une constatation du bon sens : « la nature veut que les hommes soient hommes avant que d’être intellectuels … L’homme a des manières de voir, de penser, de sentir, qui lui sont propres : rien n’est moins sensé que d’y vouloir substituer les nôtres ».
Mes chers ami(es) de l’ADAF de Guinée, permettez-moi ce soir de vous embarquer sur un thème fiscal, pédagogiquement connu de tous. Il s’agit : « Le circuit financier du Secteur Informel en Guinée ». Voici ce soir, ma contribution sur ce thème !
« Le circuit financier du Secteur Informel en République de Guinée ». La fiscalité informelle est une réalité courante dans beaucoup de domaines où l’Etat est faible ; il est donc nécessaire d’élargir notre optique d’analyse afin de saisir la gamme complète d’impôts payés par les citoyens afin de comprendre l’impact des impôts sur la pauvreté et le développement.
Ce travail a pour objet de brosser les grands traits de la situation macroéconomique et politique de la République de Guinée en rapport avec l’émergence et l’expansion rapide de l’économie informelle. On y analyse le comportement des principaux agrégats économiques au cours de la dernière décennie et leur détérioration progressive au point de rendre inéluctable l’adoption des programmes de stabilisation et d’ajustement structurel. La crise institutionnelle et du marché du travail est mise en exergue pour en déduire les nouvelles dynamiques sociales qui se mettent en place, en particulier celles qui relèvent du domaine de l’informel.
L’Administration fiscale face aux secteurs informels dans le circuit financier en Guinée
Face à la chute des ressources minières depuis 1992 et compte tenu des conditionnalités imposées par les bailleurs de fonds, la mobilisation des ressources intérieures tient une place prépondérante. La Guinée se trouve dans l’obligation de mobiliser l’ensemble de ses ressources fiscales, y compris celle du secteur informel, en fonction des capacités contributives de celui-ci. La réforme de la législation fiscale par l’institution des impôts synthétiques et des retenues à la source en matière d’impôts sur le revenu, la réforme des structures ainsi que le transfert du recouvrement au service des impôts s’inscrit dans cette logique. La généralisation de la TVA à taux unique peut aussi être un moyen efficace de taxation du secteur informel.
Dans les données statistiques fournies par la direction ME de la DGI, « le taux de défaillance » représente environ 90% des contribuables de moyennes entreprises, professions libérales comprises. Cela explique de manière simple que le secteur informel guinéen est très important dans l’économie nationale mais mal structuré.
La réflexion menée dans ce cadre correspond aux recommandations suivantes : les entreprises réalisant un faible chiffre d’affaires devaient être sorties du portefeuille du CGE ; le service des moyennes entreprises doit gérer les entreprises soumises à la TVA. Compte tenu du nombre de défaillants, la recherche de l’identification du seuil doit être poursuivie en tenant compte des chiffres d’affaires annuels déclarés ou appréciés à partir des valeurs déclarées à l’importation.
Le secteur informel est l’ensemble des activités : économiques qui se réalisent en marge de législation pénale, sociale et fiscale ou qui échappent à la Comptabilité Nationale. Autrement dit, c’est l’ensemble des activités qui échappent à la politique économique et sociale, et donc à toute régulation de l’État.
Dans tous les cas, les deux définitions se recoupent puisqu’elles soulignent l’idée de fraude. Paradoxalement, ce secteur censé se soustraire au contrôle de l’État, fonctionne allègrement au vu et au su de tous. Est-ce par complaisance ou ambigüité de l’État ? Des trois secteurs connus (primaire, secondaire, tertiaire), dans quelle catégorie classer l’informel dans la mesure où toutes les activités des trois secteurs y sont représentées ? Banques traditionnelles (tontines), ateliers de réparation, médecine de proximité s’y côtoient.
Qu’est-ce que le secteur informel ?
Le secteur informel représente une multitude d’activités économiques qui ne sont pas enregistrées officiellement. Pensez à cela comme à ce vendeur de brochettes dans la rue : il ne paie pas de taxes, mais il nourrit sûrement des centaines de ventres affamés chaque jour ! Ce secteur est crucial pour l’économie, car il génère des emplois et des revenus dans des contextes souvent difficiles. Pourquoi le secteur informel est-il si important en Afrique ?
Dans de nombreux pays africains, le secteur informel représente jusqu’à 36% du PIB et crée une majorité des emplois. Il permet souvent à ceux qui n’ont pas accès au marché formel de subvenir à leurs besoins. Il est flexible, innovant et s’adapte rapidement aux besoins du marché. Imaginez un peu comme un champignon dans une forêt : il pousse là où il trouve de la place !
Le secteur informel est-il uniquement une option de survie ?
Certaines personnes pensent que le secteur informel n’est qu’une question de survie, mais c’est bien plus que cela. Il représente aussi des choix délibérés de micro-entrepreneurs qui souhaitent contester les normes établies du marché formel. Alors, la prochaine fois que vous voyez un artisan local, rappelez-vous qu’il construit son avenir !
Quels sont les défis auxquels le secteur informel est confronté ?
Malgré sa vitalité, le secteur informel fait face à des défis tels que le manque d’accès au financement, l’absence de protections sociales et les pressions pour la formalisation. C’est un peu comme essayer de jongler avec des œufs – un faux mouvement, et tout pourrait tomber !
La formalisation du secteur informel est-elle nécessaire ?
C’est un sujet de débat chaud ! D’un côté, la formalisation pourrait offrir des protections et des aides qui manquent cruellement. Mais, d’un autre côté, certains craignent que cela mette trop de pression sur de petits entrepreneurs. La clé est de trouver un équilibre – comme un bon plat épicé, juste assez de piment !
Quels sont les exemples de succès dans le secteur informel ?
Des histoires inspirantes comme celle des coopératives féminines au Sénégal montrent comment les acteurs de l’informel peuvent créer des modèles durables, offrant des formations et des emplois à de nombreuses personnes. Ces entrepreneurs montrent que, même sans un bureau en béton, on peut construire quelque chose de solide !
Comment le secteur informel peut-il contribuer au développement économique ?
Investir dans le secteur informel peut générer des retombées économiques énormes. Les petites entreprises informelles injectent des ressources dans les économies locales et contribuent à l’innovation. Pensez à ces stands de nourriture qui font le tour du voisinage : ils ne nourrissent pas seulement des gens, mais ils alimentent aussi l’économie locale.
Que devraient faire les gouvernements pour soutenir le secteur informel ?
Les gouvernements pourraient offrir des incitations fiscales, faciliter l’accès au financement, améliorer la protection des droits des travailleurs et créer des conditions favorables à la croissance de l’entrepreneuriat.
Dr Mamadou Aliou BAH, Inspecteur Principal des Impôts
